Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE BLACK DECKER CORPORATION, société organisée sous les lois du Maryland

Numéro de dépôt :
1525894
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1999
Marque figurative de THE BLACK   DECKER CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1989 par la société THE BLACK DECKER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BLACK DECKER CORPORATION domicilié(e) 701 East Joppa Road, TOWSON, MARYLAND 21204 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525894.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1999.

THE BLACK DECKER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 2000 , ROTOFIL , UNIVOLT , HANDYJACK , PROLINE , REFLEX , ELU , BLACK&DECKER , SNAKELIGHT ,


THE BLACK DECKER CORPORATION, société organisée sous les lois du Maryland - 701 East Joppa Road, TOWSON, MARYLAND 21204 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Outils et instruments à main électriques, entrainés manuellement ou mécaniquement; pièces détachées ou parties constitutives de ces produits tels que mèches, forets, têtes d'outils, de perceuses, lames, meules, lames de scies, tourne-vis

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.